Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 25910 posée par M. Charles Ferrant

    Réduction du temps de travail: étude

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 25994 posée par M. Rémi Herment

    Durée légale du travail pour certaines professions: dépôt du rapport

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 26421 posée par M. Jean Beranger

    Horaires à la carte: généralisation en faveur des mères de famille

    Réponse du ministère : Emploi féminin

  4. Question n° 26829 posée par M. Jean Cauchon

    Agents techniques de services après-vente: horaire

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 26897 posée par M. Georges Treille

    Secteur tertiaire: rapport sur les régimes d'équivalence à la durée légale du travail

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 26918 posée par M. Gérard Ehlers

    Site de la centrale nucléaire de Gravelines: situation des travailleurs

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 27901 posée par M. Francis Palmero

    Hôtellerie: régime des heures d'équivalence

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 29318 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Loi sur la durée du travail: travail clandestin

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 29319 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Loi sur la durée du travail: retour au régime antérieur

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 29794 posée par M. Gérard Ehlers

    Usinor- Dunkerque: situation du personnel

    Réponse du ministère : Travail