Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 25986 posée par M. François Dubanchet

    Emploi des jeunes: adaptation de la formation à la demande

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 26752 posée par M. François Dubanchet

    Sectair tertiaire: emplois manuels

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 27210 posée par M. François Dubanchet

    Formation professionnelle: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 28630 posée par M. François Dubanchet

    Politique locale de l'emploi: personnel des directions départementales du travail et de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 29829 posée par M. François Dubanchet

    Industrie de la blanchisserie: amélioration des conditions de travail

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 30787 posée par M. François Dubanchet

    Orientation scolaire: recherche des facteurs économiques

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 00300 posée par M. François Dubanchet

    Handicapés: création de l'entreprise du travail protégé

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 04065 posée par M. François Dubanchet

    Réduction et aménagement du temps de travail: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 05067 posée par M. François Dubanchet

    Handicapés: politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 06778 posée par M. François Dubanchet

    Entreprises: conditions de rémunération des stagiaires

    Réponse du ministère : Emploi