Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 25952 posée par M. Gérard Ehlers

    Coudekerque-Branche : situation des caristes dans une entreprise

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 26675 posée par M. Gérard Ehlers

    Entreprise: incident d'ordre personnel

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 26918 posée par M. Gérard Ehlers

    Site de la centrale nucléaire de Gravelines: situation des travailleurs

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 27092 posée par M. Gérard Ehlers

    Revendications des salariés des établissements Lafarge, de Mardyck (Nord)

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 28835 posée par M. Gérard Ehlers

    Boeschepe: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 28836 posée par M. Gérard Ehlers

    Bailleul: licenciements dans une entreprise

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 29255 posée par M. Gérard Ehlers

    Saisies-arrêts sur les salaires: modification des quotités saisissables

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 29482 posée par M. Gérard Ehlers

    Coudekerque-Branche: situation des salariés d'une petite entreprise

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 29794 posée par M. Gérard Ehlers

    Usinor- Dunkerque: situation du personnel

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 30940 posée par M. Gérard Ehlers

    Emploi: situation de l'entreprise TIM à Bergues

    Réponse du ministère : Travail