Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Avenir de la formation professionnelle en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

  2. Question n° 00475 posée par M. Pierre Vallon

    Conséquences pour l'emploi de l'introduction progressive de nouvelles technologies informatiques

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 00399 posée par Mme Hélène Luc

    Menace d'une mesure de suspension à l'encontre d'un responsable syndical à l'agence nationale pour l'emploi d'Issy-Les-Moulineaux

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 00373 posée par M. Louis Perrein

    Conséquences de l'utilisation de nouvelles technologies informatiques sur le niveau de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 00175 posée par M. Jean Beranger

    Projets de restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 00176 posée par M. Rémi Herment

    Situation de l'emploi dans le département de la Meuse

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 00086 posée par M. Jean Beranger

    Politique sociale des communautés européennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  8. Question n° 00015 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'emploi à Paris

    Réponse du ministère : Formation professionnelle