Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

  1. Question n° 03060 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Participation de l'ANPE au lancement du revenu minimum d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 16297 posée par M. André Fosset

    Insertion professionnelle des bénéficiaires du RMI

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 16342 posée par M. André Fosset

    Insertion professionnelle des bénéficiaires du RMI

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 18083 posée par M. André Fosset

    Suite donnée au rapport d'information sur l'insertion professionnelle des jeunes et notamment l'extension du RMI

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 23161 posée par M. Michel Alloncle

    Financement des contrats emploi-solidarité en faveur des bénéficiaires du RMI

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 01766 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Financement des structures d'accueil des personnes bénéficiant du contrat emploi solidarité sans bénéfice du RMI

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 01852 posée par M. Michel Sergent

    Situation des appelés du contingent libérés des obligations militaires

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 11527 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Avenir du RMI

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 12993 posée par M. Serge Mathieu

    Dérives du revenu minimum d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 15001 posée par M. Alain Joyandet

    Situation des personnels contractuels affectés aux tâches administratives - revenu minimum d'insertion

    Réponse du ministère : Travail