Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0890G posée par M. Dany Wattebled

    Sécurisation des jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0835G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Sort des petits commissariats vidés pour les jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0836G posée par Mme Marie-Carole Ciuntu

    Financement des associations d'aide aux migrants

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0839G posée par M. Philippe Folliot

    Autoroute A69 et droits de l'homme

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0818G posée par M. Dominique de Legge

    Narcotrafic à Rennes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0741G posée par Mme Micheline Jacques

    Situation à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0669G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Crises sociales à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0616G posée par M. Pierre Jean Rochette

    Hausse du nombre des actes antisémites

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0619G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Inondations dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0605G posée par M. Olivier Henno

    Position des maires face aux mariages d'étrangers en situation irrégulière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne