Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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435 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

215 questions

  1. Question n° 0464G posée par M. Max Brisson

    Grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 07121 posée par M. Emmanuel Capus

    Rapport de la Cour des comptes sur l'élevage bovin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 07128 posée par M. François Bonhomme

    Mise en oeuvre de la loi n° 2023-87 du 13 février 2023 sur le calcul des pensions de retraite des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 07142 posée par Mme Annie Le Houerou

    Conditions d'utilisation du terme fromage fermier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 07175 posée par M. Daniel Laurent

    Pérennisation du dispositif travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi et extension de son champ d'application

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 07177 posée par Mme Patricia Schillinger

    Évaluation et extension du dispositif TO-DE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  7. Question n° 07187 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif des travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  8. Question n° 07223 posée par M. Yves Détraigne

    Colère des arboriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  9. Question n° 07229 posée par M. Alain Duffourg

    Conséquences de la révision de la directive européenne sur les émissions industrielles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  10. Question n° 0742S posée par M. Fabien Genet

    Attaques du loup en Saône-et-Loire

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances