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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 0902G posée par M. Rachid Temal

   Situation internationale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   16/05/2024
2. Question n° 0964S posée par M. Rachid Temal

   Création d'une assurance publique pour les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/12/2023
3. Question n° 09317 posée par M. Rachid Temal

   Assurance des collectivités locales

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/12/2023
4. Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal

   Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   23/11/2023
5. Question n° 08689 posée par M. Rachid Temal

   Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   19/10/2023
6. Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal

   Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023