Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 16359 posée par M. Stéphane Ravier

Avenir du nucléaire pour les filières militaires et industrielles et porte-avions de la marine française

Réponse du Ministère des armées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 02582 posée par M. Rachel Mazuir

Construction d'un second porte-avions français

Réponse du Ministère des armées

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Christophe Priou

Capacités et moyens de la marine nationale

Réponse du Ministère des armées

23/11/2017
Pertinence
Question n° 37446 posée par M. René Trégouët

Arsenal antiterroriste

Réponse du ministère : Défense

20/12/2001
Pertinence
Question n° 15956 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique de défense nationale

Réponse du ministère : Défense

06/06/1996
Pertinence
Question n° 02137 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Politique française de défense

Réponse du ministère : Défense

22/07/1993
Pertinence
Question n° 17172 posée par M. Albert Voilquin

Conséquences des réductions de certains programmes militaires

Réponse du ministère : Économie

12/09/1991
Pertinence
Question n° 08867 posée par M. Albert Voilquin

Avenir du processus de désarmement

Réponse du ministère : Défense

15/03/1990
Pertinence
Question n° 07015 posée par M. Rémi Herment

Date de mise en service du porte-avions nucléaire Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Défense

16/11/1989
Pertinence
Question n° 04703 posée par M. Max Lejeune

Politique de défense du Gouvernement

Réponse du ministère : Défense

18/05/1989
Pertinence