Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

96 questions

Question n° 17904 posée par M. Édouard Courtial

Plan de relance et industrie de défense

Réponse du Ministère des armées

24/09/2020
Pertinence
Question n° 16359 posée par M. Stéphane Ravier

Avenir du nucléaire pour les filières militaires et industrielles et porte-avions de la marine française

Réponse du Ministère des armées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 02582 posée par M. Rachel Mazuir

Construction d'un second porte-avions français

Réponse du Ministère des armées

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02364 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Financement des opérations extérieures

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Christophe Priou

Capacités et moyens de la marine nationale

Réponse du Ministère des armées

23/11/2017
Pertinence
Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

Protection du territoire national et drone

Réponse du Ministère des armées

16/11/2017
Pertinence
Question n° 16446 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Avenir de l'atelier industriel de la base aérienne 278 d'Ambérieu-en-Bugey

Réponse du Ministère de la défense

28/05/2015
Pertinence
Question n° 15329 posée par M. Daniel Laurent

Révision de la loi de programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/03/2015
Pertinence
Question n° 13339 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Effectifs du ministère de la défense

Réponse du Ministère de la défense

16/10/2014
Pertinence
Question n° 13023 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Avenir de la direction générale de l'armement

Réponse du Ministère de la défense

11/09/2014
Pertinence