Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

  1. Question n° 1101S posée par M. Pierre Barros

    Situation de la pédopsychiatrie dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07763 posée par M. Fabien Gay

    Fermeture de la clinique Vauban de Livry-Gargan

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06520 posée par M. Pierre Laurent

    Projet de fermeture d'un hôpital de jour psychiatrique à Paris 8e

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0310S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Décision problématique de l'agence régionale de santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02920 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de la gériatrie dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0051S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir du centre d'appels d'urgence de l'Yonne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01188 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans dans le contexte de l'épidémie de covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00191 posée par M. Jérôme Bascher

    Situation des services de réanimation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00455 posée par M. Olivier Rietmann

    Périmètre géographique des contrats locaux de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00504 posée par M. Daniel Laurent

    Recommandations de la Cour des comptes concernant la réanimation et les soins critiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible