Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09056 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficile accès aux stages dans le secteur social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07002 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Recours à des prestataires extérieurs

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05310 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Recours à des prestataires extérieurs

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21670 posée par M. Jacques Berthou

    Reconnaissance du rôle des centres de santé infirmiers

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21727 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Maladie de Parkinson

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1542S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Diminution des moyens attribués à l'AP-HP et devenir de son patrimoine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20925 posée par M. Jean Germain

    Découpage du schéma régional d'organisation des soins

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20784 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Prolifération des chenilles processionnaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible