Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 1244S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Encadrement des centres de santé dentaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04823 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Prise en charge de la télésurveillance des patients porteurs de moniteurs cardiaques implantables

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03089 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Santé périnatale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0089S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes et conséquences de l'absence de contrôle sanitaire en eau vive

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00128 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1833S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Revalorisation de la visite à domicile pour SOS médecins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24466 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Lutte contre les punaises de lit

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19775 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11531 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pénuries de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0559S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir du CHU Pasteur de Nice

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible