Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 10839 posée par M. Daniel Salmon

    Gestion des déchets nucléaires militaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10031 posée par M. Philippe Folliot

    Continuité des capacités de renseignement de la Marine nationale

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09812 posée par M. Pascal Allizard

    Conditions de la réserve citoyenne de défense et de sécurité

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09324 posée par M. Philippe Folliot

    Répartition des moyens aériens au regard de la recomposition de la stratégie de défense française et de l'arrivée prochaine de nouveaux systèmes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne