Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 09053 posée par M. Jérôme Darras

Aide aux pêcheurs

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

16/11/2023
Question n° 0594G posée par Mme Béatrice Gosselin

Situation de la pêche

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

26/10/2023
Question n° 08812 posée par M. Denis Bouad

Situation des pêcheurs en Méditerranée

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

26/10/2023
Question n° 0580G posée par M. Alain Cadec

Situation de la pêche en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

19/10/2023
Question n° 08571 posée par M. Laurent Burgoa

Situation de la filière pêche maritime en Occitanie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

05/10/2023
Question n° 08424 posée par M. Alain Cadec

Fin du dispositif d'aide au gasoil

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

21/09/2023
Question n° 08464 posée par M. Philippe Paul

Avenir de la filière pêche

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

21/09/2023
Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade

Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

03/08/2023
Question n° 07717 posée par M. Philippe Paul

Cumul d'une pension de retraite anticipée et d'une pension d'invalidité accident ou professionnelle

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

06/07/2023