Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein

    Calendrier de livraison du programme Scorpion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 14663 posée par M. François Grosdidier

    Protection des militaires par des tourelles télé-opérées

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 13023 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Avenir de la direction générale de l'armement

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 0073C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    L'Europe de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 0076C posée par M. Daniel Reiner

    L'Europe de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 15463 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Achat de drones américains

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 0586S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Privatisation de la Société nationale des poudres et explosifs

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  8. Question n° 0403S posée par M. Bernard Cazeau

    Avenir de la Société nationale des poudres et des explosifs de Bergerac

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  9. Question n° 05424 posée par M. André Vantomme

    Retraits de service de plusieurs systèmes d'arme essentiels à la défense nationale

    Réponse du Ministère de la défense

  10. Question n° 0125S posée par M. Philippe Nogrix

    Avenir des drones

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports