Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

111 questions

  1. Question n° 0012G posée par M. Michel Darras

    Transports en commun: abaissement du seuil du versement

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 0059G posée par M. Bernard Legrand

    Commercialisation de l'Airbus

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 0060G posée par M. Henri Caillavet

    Liaison Sud-Ouest du TGV

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 0104G posée par M. Jacques Thyraud

    Enquête d'utilité publique sur le tracé du TGV Atlantique

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 0132G posée par M. Philippe de Bourgoing

    Transports scolaires (arrêté du 2 juillet 1982)

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 0168G posée par M. Raymond Dumont

    Campagne alarmiste sur l'industrie ferroviaire

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 0178G posée par M. Auguste Cazalet

    Rachat par une société américaine de la société Messier

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 0239G posée par M. Bernard Michel Hugo

    TGV atlantique

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 0023G posée par M. Georges Mouly

    Avenir de la DATAR

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 0126G posée par M. Michel Alloncle

    Grève d'Air inter

    Réponse du ministère : Transports