Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 14626 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquence des zones de non-traitement sur la viticulture et l'agriculture alsacienne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14653 posée par Mme Françoise Cartron

    Emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14538 posée par Mme Françoise Cartron

    Services environnementaux des agricultrices et agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14542 posée par Mme Françoise Cartron

    Mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14543 posée par Mme Françoise Cartron

    Création d'un observatoire européen des risques sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13974 posée par Mme Françoise Cartron

    Reconnaissance des ambroisies comme organismes nuisibles à l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12696 posée par M. Alain Richard

    Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12560 posée par Mme Patricia Schillinger

    Contrat d'objectifs et de performance 2016-2020 de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11281 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conditions d'élevage dans la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10741 posée par M. Dominique Théophile

    Application de la loi littoral en outre-mer

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte