Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

Question n° 0914G posée par Mme Annick Girardin

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Pertinence
Question n° 0891G posée par Mme Maryse Carrère

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendante

Réponse du Premier ministre

16/05/2024
Pertinence
Question n° 0792G posée par M. Bernard Fialaire

Projet de loi sur la fin de vie

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/03/2024
Pertinence
Question n° 0762G posée par M. Christian Bilhac

Coupes budgétaires de Bercy

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

29/02/2024
Pertinence
Question n° 2253G posée par M. Jean-Claude Requier

Accès au service public de la santé

Réponse du Premier ministre

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2207G posée par Mme Nathalie Delattre

Friches de vignes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2025G posée par Mme Maryse Carrère

Prix de l'énergie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

07/10/2021
Pertinence
Question n° 1979G posée par M. Jean-Claude Requier

Hausse du coût des matières premières dans le bâtiment

Réponse du Premier ministre

10/09/2021
Pertinence
Question n° 1896G posée par M. Jean-Claude Requier

États généraux de la justice

Réponse du Premier ministre

17/06/2021
Pertinence
Question n° 1850G posée par M. André Guiol

Moyens aériens de la sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/05/2021
Pertinence