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455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
454 questions
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Question n° 0013G posée par M. André Vallet
Difficultés de la société Eurocopter
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0119G posée par M. Michel Barnier
Catastrophes naturelles en Savoie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0136G posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Situation au Kosovo
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0306G posée par M. André Vallet
Réformes en cours dans l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0406G posée par M. Yvon Collin
Crise de la " vache folle "
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0198G posée par M. André Vallet
Projet de Constitution européenne
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido
Couverture du territoire national en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 04720 posée par M. Jean Louis Masson
Aide publique de l'État aux partis politiques et non-respect de la parité aux élections législatives
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0005C posée par M. François Fortassin
Les crises agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0740G posée par M. François Fortassin
Réunion à Rome des pays fondateurs de l'Union européenne
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence