Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
-
Question n° 15857 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Suppression du taux réduit forfaitaire de TVA "triple play"
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 11502 posée par M. Hervé Maurey
Diversité à la télévision
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 0238S posée par M. Bernard Cazeau
Avenir de la desserte TNT du territoire de la Dordogne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique
-
Question n° 18263 posée par M. Thierry Repentin
Raccordement des nouvelles constructions au réseau public de télécommunications
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
-
Question n° 05224 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Conséquences de la fracture numérique
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 02509 posée par M. Emmanuel Hamel
Régime commun pour l'ensemble des réseaux audiovisuels et de télécommunications
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 02510 posée par M. Emmanuel Hamel
Télécommunications : définition unique de la notion de réseau
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 02511 posée par M. Emmanuel Hamel
Uniformisation des redevances liées à l'utilisation des fréquences tant par les télécommunications que par l'audiovisuel
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 00876 posée par M. Pierre Laffitte
Avenir des réseaux de télévision et de la communication
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 23293 posée par M. Nicolas About
Réglementation des installations de radioamateurs
Réponse du ministère : Économie