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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 1890G posée par M. Patrick Chaize

   Panne des numéros d'urgence

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   10/06/2021
2. Question n° 20329 posée par M. Jean Louis Masson

   Entretien de terrains traversés par des lignes de télécommunications

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   28/01/2021
3. Question n° 11903 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Acheminement des procès-verbaux des opérations électorales

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   01/08/2019
4. Question n° 04177 posée par M. Michel Savin

   Investigations consécutives aux violences urbaines

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   29/03/2018
5. Question n° 02677 posée par Mme Frédérique Puissat

   Application mobile Snapchat

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   28/12/2017
6. Question n° 02688 posée par M. Michel Savin

   Investigations consécutives aux violences urbaines

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   28/12/2017
7. Question n° 10479 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Entretien des lignes aériennes du réseau téléphonique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   20/02/2014
8. Question n° 10264 posée par M. Yves Krattinger

   Déploiement du réseau d'adaptation nationale des transmissions aux risques et aux secours

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   06/02/2014
9. Question n° 0620S posée par M. Yves Daudigny

   Utilisation du réseau Antares par les services de voirie départementale

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   31/10/2013
10. Question n° 03699 posée par M. Jean Louis Masson

    Programmes communaux d'enfouissement des réseaux secs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    13/12/2012