Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 16781 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Alcoolisation foetale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 16288 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Hausse de la surdité des adolescents

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16290 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risque des antalgiques pendant la grossesse sur la reproduction masculine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1056S posée par Mme Anne-Marie Payet

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 0974S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Secourisme en France

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14387 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Santé des femmes et contraception

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14338 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Dédommagement des victimes contaminées par le virus de l'hépatite C

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 13397 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Identification des causes du saturnisme infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13376 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Autorisation de la congélation d'ovocytes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/05/2010
Pertinence
Question n° 12867 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Attente de publication du décret sur la prise en charge des déchets des malades du diabète

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/04/2010
Pertinence