Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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780 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

592 questions

  1. Question n° 17467 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion des technologies de l'information

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00476 posée par M. Alain Journet

    Zones non desservies par les réseaux de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00712 posée par M. Michel Moreigne

    Accès aux réseaux numériques de télécommunications dans le Limousin

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00978 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Accessibilité et développement économique d'Internet

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01581 posée par M. André Lardeux

    Conditions d'intervention des collectivités locales dans le domaine des infrastructures de télécommunications

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01896 posée par M. Michel Moreigne

    Déploiement des nouvelles technologies sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02513 posée par M. Emmanuel Hamel

    Interdiction de films pornographiques à la télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04026 posée par M. Serge Mathieu

    Transposition de la directive " Vie privée et communications électroniques "

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04248 posée par M. Bernard Angels

    Modification de la loi de réglementation des télécommunications pour développer Internet

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04320 posée par M. Pierre Jarlier

    Démocratisation de l'accès à Internet

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible