Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 2122G posée par M. Frédéric Marchand

    Maires bâtisseurs

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1423G posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Cohésion des territoires et plan de relance

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0548G posée par M. Jean-Yves Roux

    Bilan du déploiement du plan numérique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0423G posée par M. Jean-Claude Requier

    Égalité des territoires et transports aériens

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0429G posée par M. Éric Gold

    Collectivités territoriales et fiscalité carbone

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0252G posée par Mme Véronique Guillotin

    Sommet franco-luxembourgeois

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0693G posée par Mme Vivette Lopez

    Ruralité

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0564G posée par M. Raymond Vall

    Ruralité

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0521G posée par M. Alain Bertrand

    Hyper ruralité

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0377G posée par M. Jacques Mézard

    Ruralité- Assises de la ruralité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible