Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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689 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

666 questions

  1. Question n° 0922G posée par Mme Gisèle Jourda

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0923G posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0925G posée par M. Guillaume Gontard

    Attitude de la France vis-à-vis des massacres répétés dans la bande de Gaza

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1302S posée par M. Frédéric Buval

    Situation à Haïti

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0863G posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation à Gaza

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10093 posée par M. Fabien Gay

    Suspension des versements d'aide d'urgence à l'office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1074S posée par M. Guy Benarroche

    Accord entre la France et la Tunisie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10060 posée par M. Guy Benarroche

    Statut de pays observateur au traité sur l'interdiction des armes nucléaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0697G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible