Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 1094G posée par M. Guillaume Chevrollier

    Résultats de la COP25

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0730G posée par M. Robert Laufoaulu

    Sommet France-Océanie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0108G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    COP23

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0101G posée par M. Claude Bérit-Débat

    COP23

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1119G posée par Mme Éliane Giraud

    Pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1049G posée par M. Ronan Dantec

    COP 22

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0982G posée par M. Franck Montaugé

    COP 21 et Accord de Paris

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0721G posée par Mme Aline Archimbaud

    Renault : tests de pollution

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0685G posée par M. Jean-Vincent Placé

    Mesures au plan national suite à la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0687G posée par M. Didier Guillaume

    COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne