Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

166 questions

Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly

Accord issu de la COP 28

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/12/2023
Pertinence
Question n° 06263 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impacts du changement climatique sur la production fruitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence
Question n° 04597 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

Réponse du Ministère de la transition énergétique

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

Méga-centrale bois charbon de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition énergétique

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03348 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

Réponse du Ministère de la transition énergétique

20/10/2022
Pertinence
Question n° 01078 posée par M. Christian Klinger

Opportunité et conséquences du label GreenFin

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/07/2022
Pertinence
Question n° 25900 posée par M. Éric Bocquet

Multiplication des catastrophes naturelles depuis 50 ans

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/12/2021
Pertinence
Question n° 1567G posée par M. Sebastien Pla

EDF et projet Hercule

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1317S posée par Mme Françoise Férat

Bilan de la loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures en France

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1094G posée par M. Guillaume Chevrollier

Résultats de la COP25

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

19/12/2019
Pertinence