Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0765G posée par M. Loïc Hervé

    Envoi de troupes au sol en Ukraine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21846 posée par M. André Vallini

    Processus diplomatique visant à une meilleure protection des civils dans les conflits urbains

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13155 posée par M. Pierre Laurent

    Catastrophe aérienne du 3 décembre 1969

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0377G posée par M. Robert Navarro

    G7 et défense européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12242 posée par M. Marcel Rainaud

    Développement du nucléaire dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03438 posée par M. Ivan Renar

    Interdiction des armes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25242 posée par M. Michel Moreigne

    Interdiction de l'utilisation des armes à dispersion dans les zones habitées

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible