Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 01446 posée par M. Roland Courteau

    Renforcer la prévention et le dépistage du VIH

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00604 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Baisse de subventions aux associations de lutte contre le sida suite à la mise en place des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19944 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Progression de l'épidémie de sida en Afrique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19211 posée par M. Jacques Legendre

    Aide à l'Afrique pour la lutte contre le sida

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19269 posée par M. Marcel Vidal

    Coopération avec l'Afrique dans la lutte contre le Sida

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06030 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre le sida : création d'un fonds de solidarité thérapeutique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08755 posée par M. Guy Penne

    Coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible