Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 09479 posée par M. Philippe François

    Rallye Paris-Dakar

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09275 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Suspension d'un projet de coopération scientifique et technique France - université de Dakar

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03388 posée par M. Xavier de Villepin

    Sécurité au lycée Jean-Mermoz au Sénégal

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13775 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions de vie des coopérants français au Sénégal

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16247 posée par M. Pierre Biarnès

    Anciens combattants sénégalais de l'armée française

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16410 posée par M. Charles de Cuttoli

    Nationalité : conséquences de l'indépendance du Sénégal

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21082 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Accès des Français aux services consulaires de Dakar (Sénégal)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07231 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contribution de la France à l'approvisionnement en eau potable des populations rurales du Sénégal

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24090 posée par M. René Trégouët

    Alternance politique au Sénégal

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00985 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Rétablissement du poste de médecin attaché à l'ambassade de France au Sénégal

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne