Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

170 questions

  1. Question n° 13117 posée par M. Bernard Joly

    Allocation spécifique aux veuves de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12566 posée par M. Bernard Joly

    Difficultés budgétaires du CHU de Besançon

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12369 posée par M. Bernard Joly

    Conditions d'attribution de la croix des combattants volontaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0323G posée par M. Bernard Joly

    Suppression des aides européennes aux exportations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12096 posée par M. Bernard Joly

    Reconnaissance et réparation pour les orphelins de résistants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0483S posée par M. Bernard Joly

    Mise en danger des mères pour éviter la poursuite pour infanticide

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0451S posée par M. Bernard Joly

    Avenir des maisons familiales rurales

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 11196 posée par M. Bernard Joly

    Soutien au réseau DES

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10969 posée par M. Bernard Joly

    Situation préoccupante des Archives nationales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10970 posée par M. Bernard Joly

    Polices municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte