Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 1006G posée par Mme Marta de Cidrac

Situation à Chanteloup-les-Vignes

Réponse du Premier ministre

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0936G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Soutien aux forces de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2019
Pertinence
Question n° 10315 posée par M. François Grosdidier

Expérimentation du « coaching de vie » dans la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10210 posée par M. François Grosdidier

Changement de tutelle des personnels techniques de la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/05/2019
Pertinence
Question n° 08033 posée par M. François Grosdidier

Décret d'application de la loi relative à l'usage de caméras mobiles pour les forces de l'ordre

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/12/2018
Pertinence
Question n° 07975 posée par M. François Grosdidier

Investissements dans la police nationale et la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2018
Pertinence
Question n° 07976 posée par M. François Grosdidier

Risques psychosociaux dans les forces de l'ordre

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2018
Pertinence
Question n° 07977 posée par M. François Grosdidier

Formations initiale et continue dans la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2018
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. François Grosdidier

Suicides dans la police

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2018
Pertinence
Question n° 0460G posée par M. Alain Joyandet

Sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/09/2018
Pertinence