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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 0353G posée par M. Daniel Laurent
Grêle et fiscalité agricole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0112G posée par M. Joël Labbé
Agriculture biologique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 21001 posée par M. François Grosdidier
Abattage des loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21024 posée par M. François Grosdidier
Protection du loup
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 20724 posée par M. François Grosdidier
Consommation française de produits phytosanitaires en général et des néonicotinoïdes en particulier
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 20725 posée par M. François Grosdidier
Intentions du Gouvernement sur l'encadrement et la limitation de l'usage des néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 18707 posée par M. François Grosdidier
Abattage des loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18151 posée par M. François Grosdidier
Protection du loup
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 15342 posée par M. François Grosdidier
Injonction d'euthanasier un sanglier domestiqué
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02095 posée par M. François Grosdidier
Interdiction de la production et de l'importation des OGM et protection des agriculteurs français
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence