Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21004 posée par M. François Grosdidier

    Conséquences de l'usage sans précaution de pesticides en Gironde

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20724 posée par M. François Grosdidier

    Consommation française de produits phytosanitaires en général et des néonicotinoïdes en particulier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20725 posée par M. François Grosdidier

    Intentions du Gouvernement sur l'encadrement et la limitation de l'usage des néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18469 posée par M. François Grosdidier

    Classement sans suite d'une plainte liée à l'intoxication d'enfants par des pesticides

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18471 posée par M. François Grosdidier

    Conséquences de l'usage sans précaution de pesticides en Gironde

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07183 posée par M. François Grosdidier

    Juridiction compétente pour statuer sur la légalité des autorisations de mise sur le marché des pesticides

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte