Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 1046G posée par M. Michel Canévet

    Tolérance zéro au volant et sociabilité dans les territoires non urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10270 posée par M. François Grosdidier

    Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0752G posée par Mme Noëlle Rauscent

    Cantines en zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09191 posée par M. François Grosdidier

    Baisse des tarifs hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09076 posée par M. François Grosdidier

    Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06525 posée par M. François Grosdidier

    Dons de jours accordés au titre de la réduction du temps de travail

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05681 posée par M. François Grosdidier

    Gratuité des obsèques pour les indigents

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0338G posée par M. Fabien Gay

    Plan pour les banlieues

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0344G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Plan pour les banlieues

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0287G posée par M. Patrick Kanner

    Climat social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne