Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

152 questions

  1. Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

    Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22995 posée par M. Loïc Hervé

    Position de la France face à la vague migratoire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19857 posée par M. Jean Louis Masson

    Croix du combattant volontaire pour les anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19657 posée par Mme Michelle Demessine

    Vote négatif de la France à l'ONU sur le projet de résolution pour le désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19534 posée par M. Claude Kern

    Difficultés rencontrées par certains anciens casques bleus de la FINUL pour obtenir la croix de combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19472 posée par Mme Michelle Demessine

    Projet de loi relatif à l'intermédiation en armes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0665G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Intervention en Syrie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09352 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09235 posée par M. Georges Labazée

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09062 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible