Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 0160C posée par M. Jacques Gautier

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 11062 posée par M. Marcel Rainaud

Envoi de casques bleus au Mexique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 05020 posée par M. Jean-Marc Pastor

Traité international sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère de la défense

03/07/2008
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

Situation en Côte-d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

15/04/2005
Pertinence
Question n° 15972 posée par M. Louis Souvet

Décès d'un militaire français en poste au Liban

Réponse du Ministère de la défense

10/02/2005
Pertinence
Question n° 15624 posée par M. Jean Louis Masson

Opérations de maintien de la paix sous mandat de l'ONU

Réponse du Ministère de la défense

20/01/2005
Pertinence
Question n° 0404G posée par M. Robert del Picchia

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

03/12/2004
Pertinence
Question n° 26342 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Existence d'une base militaire américaine importante au Kosovo

Réponse du ministère : Défense

29/06/2000
Pertinence
Question n° 23854 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du représentant spécial de l'organisation des Nations Unies (ONU) pour les Balkans

Réponse du ministère : Défense

23/03/2000
Pertinence
Question n° 19650 posée par M. Xavier de Villepin

Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/10/1999
Pertinence