Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

321 questions

  1. Question n° 0863G posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation à Gaza

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10093 posée par M. Fabien Gay

    Suspension des versements d'aide d'urgence à l'office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0582G posée par M. François Bonneau

    Déplacement du Président de la République en Israël

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0558G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Situation au Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07577 posée par M. Yves Détraigne

    Érosion des droits des femmes dans le monde

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06282 posée par Mme Marie Mercier

    Sort dramatique réservé aux femmes en Afghanistan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05831 posée par M. Yves Détraigne

    Érosion des droits des femmes dans le monde

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05235 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des journalistes en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04411 posée par Mme Laurence Harribey

    Atteintes aux droits humains au Tigré

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible