Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 26616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Quarantième anniversaire des Nations Unies: participation de la France

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0602S posée par M. Serge Boucheny

    Relations entre la France et l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18537 posée par M. Etienne Dailly

    Position du gouvernement français à l'égard de l'utilisation éventuelle d'armes chimiques en Afghanistan par l'URSS

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18153 posée par M. Francis Palmero

    ONU: débat sur l'antisémitisme et silence des représentants français

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15099 posée par M. Francis Palmero

    Participation de la France à la force multinationale de paix au Liban

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14044 posée par M. Albert Voilquin

    Position de la France à l'ONU sur l'intervention des Etats-Unis à Grenade

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0122G posée par M. Robert Pontillon

    Politique à l'égard des pays d'Amérique latine et d'Amérique centrale

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06215 posée par M. Francis Palmero

    Pays les moins avancés: statut garanti par l'ONU

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0112A posée par M. Serge Boucheny

    Session extraordinaire de l'assemblée générale des Nations Unies sur le désarmement

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04176 posée par M. Francis Palmero

    ONU: veto à la dénonciation des crimes contre l'humanité en Argentine

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte