Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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960 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

869 questions

  1. Question n° 10093 posée par M. Fabien Gay

    Suspension des versements d'aide d'urgence à l'office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09861 posée par M. Bruno Rojouan

    Prolifération incontrôlée de déchets dans l'espace

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08322 posée par Mme Corinne Féret

    Moyens alloués à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07645 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07577 posée par M. Yves Détraigne

    Érosion des droits des femmes dans le monde

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07129 posée par M. Arnaud Bazin

    Pollution et encombrements de l'orbite terrestre

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06579 posée par Mme Annick Billon

    Droits des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06505 posée par M. Sebastien Pla

    Rayonnement de la France dans le monde pour la défense des droits des femmes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06530 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de Madame Vanessa Mendoza Cortes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06282 posée par Mme Marie Mercier

    Sort dramatique réservé aux femmes en Afghanistan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible