Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 00345 posée par Mme Else Joseph

    Soutien à l'automobile et aux nouvelles mobilités

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00683 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du rapport d'information « Le médicament : l'urgence d'un changement de modèle ! »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22674 posée par M. Laurent Somon

    Filière aéronautique et transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22547 posée par M. Yves Détraigne

    Insuffisance continue de l'effort de recherche en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21831 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Alternatives à promouvoir pour empêcher la disparition du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21158 posée par M. Loïc Hervé

    Avenir du site de production Thales Avs de Thonon-les-Bains

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20624 posée par M. Yves Bouloux

    Suppressions d'emplois au sein du groupe Thales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20729 posée par M. Frédéric Marchand

    Accompagnement des agriculteurs maraîchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20509 posée par Mme Françoise Férat

    Accompagnement des agriculteurs maraîchers dans la rénovation de leurs parcs de serres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20510 posée par Mme Françoise Férat

    Transition écologique du maraîchage et des serres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne