Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

137 questions

  1. Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier

    Propos sur la tendance politique des médias

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Protection des fossiles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des écoles d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06104 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Démocratisation culturelle dans les festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06180 posée par Mme Véronique Guillotin

    Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

    Liberté de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03727 posée par Mme Véronique Guillotin

    Perception des taxes par la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24613 posée par Mme Maryse Carrère

    Différence de traitement entre établissements d'enseignement d'activités culturelles publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 24347 posée par M. Éric Gold

    Soumission au passe sanitaire des établissements d'enseignement artistique associatifs et privés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23584 posée par M. Éric Gold

    Évolution salariale des journalistes pigistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte