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Questions avec réponses

119 questions

1. Question n° 07694 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Perspectives pour l'entreprise Kelvion à Wingles

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   06/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 0741S posée par M. Jean-Yves Roux

   Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 05380 posée par M. Fabien Gay

   Délocalisation des usines du groupe Latécoère

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   23/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 05076 posée par Mme Martine Berthet

   Énergie décarbonée et valorisation de la production des industries électro et hyper électro-intensives

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   02/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 04263 posée par M. Fabien Gay

   Refus de Sanofi d'augmenter les salaires et d'embaucher en contrat à durée indéterminée

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   08/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 03430 posée par M. Laurent Somon

   Risque de démantèlement de la filière féculière française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 02898 posée par M. Fabien Gay

   Incertitudes pour l'emploi et l'activité issues de la cession de la Fonderie de Bretagne par le groupe Renault à un fonds de capital-investissement

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   29/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 01922 posée par M. Jean Louis Masson

   Réglementation applicable au vol de drones

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   28/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 00809 posée par M. Sébastien Meurant

   Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 26335 posée par Mme Véronique Guillotin

    Site industriel de l'aéronautique à Domgermain

    Réponse du Ministère des armées

    20/01/2022

    Pertinence