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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
20 questions
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Question n° 06138 posée par M. Pierre Laurent
Situation au Sénégal
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07026 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Évolution de la politique des visas du Sénégal
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 02670 posée par M. François Calvet
Don d'archives nationales
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 04834 posée par M. Pierre Biarnès
Conditions d'obtention du certificat de capacité de mariage pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 02573 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : treizième mois
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 02574 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : montant des pensions
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 02575 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : régularisation des versements de cotisation employeur
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 02576 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : logement
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 02577 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : prise en compte des annuités de cotisation au-delà de cinquante-cinq ans
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 02582 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : possibilité de cotiser au régime de retraite français
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence