Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2023
Pertinence
Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 01561 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/11/2021
Pertinence
Question n° 21513 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conflit au Tigré

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence
Question n° 11057 posée par Mme Claudine Lepage

Élaboration du plan triennal « femmes, paix et sécurité »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10616 posée par M. François Bonhomme

Augmentation des agressions contre les professionnels de santé en région Occitanie

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10228 posée par M. Roland Courteau

Droit à l'interruption volontaire de grossesse pour les femmes victimes de viol en temps de guerre

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/05/2019
Pertinence