Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 21293 posée par M. Pierre Laurent

Intervention française au Mali en 2013

Réponse du Ministère des armées

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet

Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite

Réponse du Ministère des armées

07/01/2021
Pertinence
Question n° 19278 posée par Mme Viviane Artigalas

Situation en Palestine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19325 posée par M. Éric Bocquet

Tension au Sahara occidental

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19345 posée par Mme Michelle Gréaume

Destructions par Israël d'infrastructures financées par la France et l'Union européenne en Cisjordanie occupée

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/12/2020
Pertinence
Question n° 18902 posée par M. Gilbert Roger

Destructions d'infrastructures financées par la France et l'Union européenne en Cisjordanie occupée

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/11/2020
Pertinence
Question n° 17030 posée par M. Olivier Jacquin

Annonce par Israël de nouvelles annexions de territoires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16901 posée par M. Pascal Allizard

Situation en Méditerranée

Réponse du Ministère des armées

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16360 posée par Mme Michelle Gréaume

Plan d'annexion de territoires palestiniens par Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16207 posée par M. Pascal Allizard

Situation au Mali

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/05/2020
Pertinence