Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

159 questions

Question n° 0922G posée par Mme Gisèle Jourda

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2024
Pertinence
Question n° 0923G posée par M. Pascal Savoldelli

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2024
Pertinence
Question n° 0925G posée par M. Guillaume Gontard

Attitude de la France vis-à-vis des massacres répétés dans la bande de Gaza

Réponse du Premier ministre

30/05/2024
Pertinence
Question n° 0863G posée par Mme Michelle Gréaume

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0697G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0699G posée par Mme Nicole Duranton

Situation en mer rouge face aux agressions Houthis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0582G posée par M. François Bonneau

Déplacement du Président de la République en Israël

Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0558G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0560G posée par M. Stéphane Demilly

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence