Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 10024 posée par Mme Christine Prunaud

Situation au Sahara Occidental

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2019
Pertinence
Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24882 posée par M. Michel Raison

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 0239G posée par M. Jacques Legendre

Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/10/2013
Pertinence
Question n° 07942 posée par M. Jacques Legendre

Action de la France pour mettre un terme aux violences en République centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/08/2013
Pertinence
Question n° 05596 posée par M. Jacques Legendre

Nécessité urgente d'une aide sécuritaire et humanitaire en faveur de la population centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05159 posée par M. Jean-Claude Frécon

Respect du droit international humanitaire en Palestine et Israël.

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/03/2013
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

La situation au Mali

Réponse du Premier ministre

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0736G posée par M. André Dulait

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/11/2006
Pertinence