Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0190C posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère chargé de la coopération

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon

Situation dans le monde arabe et en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2011
Pertinence
Question n° 19574 posée par Mme Christiane Demontès

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/07/2011
Pertinence
Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann

Rapatriement des enseignants de Syrie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0754G posée par M. Jean-François Humbert

Syrie

Réponse du Ministère chargé de la coopération

13/01/2012
Pertinence
Question n° 01681 posée par M. Philippe Paul

Crise syrienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/08/2012
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Syrie

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0082G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation en Syrie

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

21/12/2012
Pertinence
Question n° 1069S posée par M. Gilbert Roger

Situation des Chrétiens d'Orient

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

12/03/2015
Pertinence
Question n° 17822 posée par M. Pierre Charon

Implications de la nouvelle politique de la France en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/09/2015
Pertinence